Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE
VICTOR JEAN PHILIPPE, EXPLOITANT AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3161921
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE de VICTOR JEAN PHILIPPE

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE

Déposée le 22 avril 2002 par la société VICTOR JEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société VICTOR JEAN PHILIPPE domicilié(e) CHATEAU SAINT PIERRE, ROUTE DE TARADEAU - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 399 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR JEAN PHILIPPE domicilié(e) CHATEAU SAINT PIERRE, ROUTE DE TARADEAU - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU SAINT- PIERRE est expirée depuis le 22 avril 2022.

VICTOR JEAN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT-PIERRE , CHATEAU SAINT PIERRE


VICTOR JEAN PHILIPPE, EXPLOITANT AGRICOLE - CHATEAU SAINT PIERRE, ROUTE DE TARADEAU - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France - SIREN 349399402


VICTOR JEAN PHILIPPE - CHATEAU SAINT PIERRE, ROUTE DE TARADEAU - 83460 - LES ARCS SUR ARGENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497405 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Vin AOC Côtes de Provence.